01/10/2024
Les ELTIF ou « European long-term investment funds” sont une variété de Fonds d’Investissements Alternatifs (FIA), conçus pour mobiliser des capitaux en vue de financer (…)
Jérôme Buscail
Avocat associé
Jérôme est avocat au sein de Kalliopé, dont il dirige la pratique Propriété Intellectuelle.
Après une expérience d’une dizaine d’année en entreprise, il a dirigé les départements Propriété Intellectuelle de grands groupes français (BIC et Danone). En 2011, il a fait le choix d’exercer en tant qu’avocat au Barreau de Paris en co-fondant le cabinet DBK, puis en rejoignant Kalliopé en 2024.
Fort de parcours en entreprise dans des environnements internationaux, il apporte une vision « business » dans la mise en œuvre de stratégies d’accompagnement juridiques de ses clients en pouvant compter également sur un réseau opérationnel éprouvé couvrant les cinq continents.
Il intervient plus particulièrement sur des prestations de conseil, gestion de portefeuilles de droits, rédaction et négociation de contrats, suivi de précontentieux / contentieux en droits des marques, dessins et modèles, brevets, noms de domaine internet, droits d’auteur.
Il accompagne également régulièrement ses clients sur des matières « périphériques » à la Propriété Intellectuelle pour la sécurisation de leurs projets marketing et commerciaux ou de leurs partenariats R&D.
Il exerce son activité dans des domaines très variés tels l’industrie, l’agroalimentaire, les biens de consommation courante, le prêt à porter et la mode, les médias (annonceurs, agences de publicité, audiovisuel), l’évènementiel, la banque, l’automobile, l’aéronautique, le design, l’art ou le sport (organisation de manifestations sportives, sponsoring).
Expertises
Propriété Intellectuelle
Rédaction et négociation de contrats
Contentieux – Arbitrage – Médiation
Expérience sectorielle
- Industrie
- Mode et prêt à porter
- Agroalimentaire et distribution
- Banque – Assurance
- Biens de consommation courante
- Média
- Événementiel
- Automobile
- Aéronautique
- Design
- Art
- Sport
Barreau d'affiliation
Paris
Langues
Français, Anglais, Espagnol
Parcours professionnel
- Depuis 2024 / Avocat associé, Kalliopé, Paris
- 2011-2024 / Avocat associé fondateur – Cabinet DBK, Paris
- 2006-2011 / Directeur Propriété Intellectuelle, Groupe DANONE
- 2002-2006 / Directeur Propriété Intellectuelle, Groupe BIC
- 1999-2002 / Responsable lutte anti-contrefaçon, Groupe BIC
- 1997-2002 / Juriste cabinet de Conseil en Propriété Intellectuelle, Moutard
- 1996-1997 / Juriste cabinet de Conseil en Propriété Intellectuelle, Santarelli
Parcours académique
- DESS Droit de l’Entreprise de Haute Technologie, UVSQ (1995)
Affiliations
- Association des Praticiens du droit des Marques et des Modèles (APRAM)
- International Trademark Association (INTA)
- Association Internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV)
Son engagement
L’engagement premier de Jérôme reste celui d’accompagner ses clients au quotidien via un partenariat opérationnel et une relation centrée sur l’humain.
Jérôme partage également sa passion pour la Propriété Intellectuelle en intervenant régulièrement dans des formations pour transmettre.
Jérôme est également très investi dans plusieurs associations (musique, sports mécaniques et loisirs aéronautiques).
Formations dispensées
- Formateur en Propriété Intellectuelle à l’Institut Européen Entreprise et Propriété Intellectuelle – Depuis 2015
Jérôme Buscail, avocat, liste des formateurs en propriété intellectuelle à l’IEEPI
https://www.ieepi.org/institut/formateurs/ - Formateur auprès des administrations (Douanes, Police, Gendarmerie) dans le cadre de programme de lutte anticontrefaçon
- Formateur en Propriété Intellectuelle des futurs designer étudiants à STRATE College
Publications académiques/presse
- Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin – Publiée en 2017
Participation Jérôme Buscail Conférence AIDV (Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin) à Bordeaux – octobre 2017
http://www.aidv.org/_media/aidv-bodeaux-2017-attendees.pdf
- Lexis Nexis – Communication Commerce électronique Stratégie internationale de lutte anti-contrefaçon – Publiée en 2014
Publication Lexis Nexis (Jurisclasseur) – édition Communication Commerce électronique
Article Jérôme Buscail sur les stratégies internationales de lutte anti-contrefaçon
- Intervention au IP Summit – Publiée en 2014
Intervention Jérôme Buscail au IP Summit à Bruxelles sur les marques tridimensionnelles
http://www.premiercercle.com/sites/ipsummit/2014/brussels2014/agenda2days.php
- Lexis Nexis – Communication Commerce électronique Stratégie internationale de lutte anti-contrefaçon – Publiée en 2013
Publication Lexis Nexis (Jurisclasseur) – édition Communication Commerce électronique
Article Jérôme Buscail sur les stratégies internationales de lutte anti-contrefaçon
- Lexis Nexis – Communication Commerce électronique Pratique contentieuse – Publiée en 2012
Publication Lexis Nexis (Jurisclasseur) – édition Communication Commerce électronique Article Jérôme Buscail sur la Pratique contentieuse
- Intervention formation Lexis Nexis – Publiée en 2010
Intervention Jérôme Buscail dans une formation Lexis Nexis sur la défense des marques et noms de domaine internet
- Nomination à la chambre de discipline de la CNCPI – Publiée en 2009
Nomination Jérôme Buscail à la chambre de discipline de la CNCPI (Compagnie National des Conseils en Propriété Intellectuelle) – page 9
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/sircom/boac/2009/boac09_2t.pdf
- Nomination au European Counsel Award – Publiée en 2009
Nomination Jérôme Buscail au European Counsel Award dans la catégorie Directeur IP
http://www.internationallawoffice.com/Awards/ECA/2009/ShortList.aspx
- Cybersquatting – Publiée en 2008
Intervention Jérôme Buscail sur le cybersquatting dans une conférence International Trademark Association (INTA)
http://domaine.blogspot.com/2008/02/whats-new-in-cybersquatting-in-france.html
- Lutte anti-contrefaçon CNCPI – Publiée en 2008
Intervention Jérôme Buscail, Directeur Propriété intellectuelle Groupe Danone, conférence CNCPI / CCI sur la stratégie lutte anti-contrefaçon
http://www.cncpi.fr/age188-88-rencontres-pi-contentieux-immateriel-RIPI.htm?level
- Danone en Colombie – Publiée en 2007
Intervention Jérôme Buscail dans contentieux marques Danone en Colombie
- Intervention Medef sur la concurrence déloyale et le parasitisme – Publiée en 2006
Intervention Jérôme Buscail, Directeur Propriété Intellectuelle Groupe Danone, Président du Groupe Marque du Medef à une conférence Medef / APRAM (Association des Praticiens en Droits des Marques) sur la concurrence déloyale et le parasitisme
http://www.gfie.fr/fr/images_db/Invit%20MEDEF-APRAM.pdf
- Inventeur dans un brevet BIC – Publiée en 2006
Jérôme Buscail désigné Inventeur dans un brevet BIC
http://www.faqs.org/patents/app/20100024615
- Intervention INTA – OHMI stratégie PI – Publiée en 2006
Intervention Jérôme Buscail, Directeur propriété Intellectuelle Danone, conférence INTA – OHMI sur les stratégies PI
http://oami.europa.eu/en/office/events/pdf/INTA_october_2006.pdf
- Destruction de contrefaçons au Maroc – Publiée en 2005
Interview Jérôme BUSCAIL, Directeur Propriété Intellectuelle Groupe BIC sur la propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon au Maroc
http://www.yabiladi.com/forum/contrefacon-douane-aura-dire-2-870081.html
- Contrefaçon – le double jeu de la Chine – Publiée en 2005
Article dans Usine Nouvelle – interview Jérôme Buscail, Directeur PI Groupe BIC
Contrefaçon le double jeu de la Chine
http://www.usinenouvelle.com/article/contrefacon-le-double-jeu-de-la-chine.N46029
- Contrefaçon et douane – Publiée en 2004
Interview Jérôme Buscail dans l’Economiste sur la contrefaçon et le rôle des douanes
http://www.leconomiste.com/article/contrefacon-la-douane-aura-son-mot-dire
- Article El Pais sur la lutte anti-contrefaçon – Publiée en 2004
Article El Pais sur la lutte anti-contrefaçon citation Jérôme Buscail, Responsable Département lutte anti-contrefaçon Groupe BIC
http://www.elpais.com/articulo/portada/imperio/piratas/elpdompor/20040704elpdmgpor_1/Tes
- Article Usine Nouvelle – Contrefaçon menace sur l’Europe – Publiée en 2004
Article Usine Nouvelle – Contrefaçon menace sur l’Europe interview Jérôme Buscail, Directeur Propriété Intellectuelle Groupe BIC
https://www.usinenouvelle.com/article/contrefacon-menace-sur-la-nouvelle-europe.N38472
- Intervention IP à l’OHMI (EUIPO) – Publiée en 2004
http://oami.europa.eu/pdf/office/Progr%20Union%20des%20Fabr.pdf
- Destruction de contrefaçon en Chine – Publiée en 2002
Article sur la destruction de contrefaçons en Chine, citation Jérôme Buscail, Responsable lutte-anti-contrefaçon Groupe BIC
http://china.org.cn/english/government/36528.htm